Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIELEXQUIS
"Compagnie GATINAISE,Société Anonyme"

Numéro de dépôt :
1751324
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque MIELEXQUIS

Déposée le 22 février 1989 par Compagnie GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MIELEXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Compagnie GATINAISE,Société Anonyme" domicilié(e) 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine Juliette HAGGIAG - France.

La marque MIELEXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELEXQUIS est expirée depuis le 22 février 1999.

Compagnie GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative) , CUISIN'O MIEL


"Compagnie GATINAISE,Société Anonyme" - 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


Maître Martine Juliette HAGGIAG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Miel, Boissons alcooliques, et non alcooliques à base de miel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.